Mentions Légales
French English German Portuguese Spanish

MENTIONS LEGALES

 Présentation générale


Dénomination sociale :
 EURL GB PRODUC’SON - VINI CONSULT
Adresse siège social : 04 Rue Anatole le Braz - 56230 QUESTEMBERT
Directeur de la publication : Bruno GAUDINEAU
Téléphone : 06.03.01.45.23

Hébergement : S.A.S. OVH, 02 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.


 
Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par
 la société GB PRODUC’SON - VINI CONSULT, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront supprimées dès qu'elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

EURL GB PRODUC’SON - VINI CONSULT département vins et spiritueux 4 Anatole le Braz 56230 QUESTEMBERT

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site
www.gb-producson.com est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de
 www.gb-producson.com  ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société sus nommée

Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon. Cette violation entrainera irrémédiablement des poursuites pénales. Seul le tribunal compétent dépendant de la juridiction de Vannes sera habilité en régler le litige.